LJ AROCA CHEZ ANAF AUTO AUCTION 6/8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 69800 ST PRIEST (ME REVERDY)
Le MARDI 31 MARS 2015 A 15H
2ème Partie : STOCK DE BIJOUX – MODELES ET MARQUES
LJ AROCA Solitaires, Alliances, Bagues « Message »
Collection bijoux à messages comprenant :
80 modèles dont 28 modèles déposés et enregistrés auprès de OHMI sous le numéro
N°002549386 cédant la propriété des dessins et modèles communautaire dans le présent lot avec 90 moules et 100 maquettes.
134 bagues argent poids brut 939.74g (ER)
17 colliers en argent poids brut 84.68g (ER)
1 boucle d'oreille en argent poids brut 3.4g (ER)
Il est entendu que l’acquéreur devra selon le contrat de cession des droits d’auteurs patrimoniaux versé à l’auteur une redevance de 3% du prix de vente hors taxe des produits sur lesquels la création est reproduite.
Contrat en annexe à signer entre les parties une fois l’adjudication prononcée.
Les formalités de transfert de propriété sont à la charge de l‘acquéreur.
Exposition : 14h à 15h
Enlèvement immédiat après la vente.
Règlement comptant – frais légaux 14,40 % en sus.
Pour tout achat supérieur à 500 euros, lettre accréditive (modèle à réclamer à notre étude) ou chèque de banque exigé.
Pour tout renseignement, contact Eric VIGNIER 06-70-80-52-91.
Inventaire complet sur www.anaf.com
