LJ N.D.M.L 26 QUAI PIERRE SEMARD 69350 LA MULATIERE (SELARL ALLIANCE MJ MAITRE MARIE DUBOIS-PEROTTI)

JEUDI 25 OCTOBRE A 9H30 : LJ N.D.M.L 26 QUAI PIERRE SEMARD 69350 LA MULATIERE (SELARL ALLIANCE MJ MAITRE MARIE DUBOIS-PEROTTI)
Chambre froide-four mixte-piano-tours-cave à vin
Enlèvements après-vente jusqu’à 12h et de 13h à 17h

INFORMATION ORDRE D’ACHAT :
Un ordre d’achat ne peut être pris en compte que 3 jours ouvrés avant la date de vente, sous réserve de la réception d’un chèque de consignation de la moitié de la

valeur de l’ordre reçu la veille de vente.
Aucun ordre d’achat en dessous de 500 euros n’est pris en compte.
L’ordre d’achat doit être accompagné d’une pièce d’identité en cours de validité recto-verso, d’une copie de KBIS de moins de trois mois, de l’acceptation écrite

des dates d’enlèvement figurant sur l’annonce de la vente concernée, d’un RIB bancaire.
En cas de défaut à l’une de ces obligations, l’ordre d’achat sera systématiquement non pris en compte.
Si l’enlèvement est à la suite de la vente, pas de possibilité de laisser un ordre d’achat.
Règlement comptant, frais en sus 14.40%, matériels vendus en l’état sans réclamation possible. Lettre accréditive ou chèque de banque pour tout achat supérieur à

500€.
REMISE OBLIGATOIRE DU KBIS PENSEZ A VOUS EN MUNIR LORSQUE VOUS VENEZ ASSISTER A UNE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES.
Le Commissaire Priseur se réserve le droit de regrouper des lots.
Le Commissaire Priseur se réserve le droit  d’enchère provisoire pour chacun des lots avec faculté de réunion éventuelle.
Tarif légal en sus des adjudicatioèglementation l’impose.

REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTIONDES DONNEES (RGPD)
Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et

l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre

maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes

concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données pourront également être communiquées

aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose.