DIFFERENTES LJ AU 15 PLACE JULES FERRY 69006 LYON : LJ L’ART’HOME (ME REVERDY) + LJ AROCA (ME REVERDY)

MARDI 27 SEPTEMBRE A 14H30 : DIFFERENTES LJ AU 15 PLACE JULES FERRY 69006 LYON :
LJ L’ART’HOME (ME REVERDY) : licence IV commune de CALUIRE sur une Mise à prix de 5 000 €
Transfert et formalités à charge de l’acquéreur sous réserve de la commune d’accueil.
LJ AROCA (ME REVERDY) : 80 modèles dont 28 modèles déposés et enregistrés auprès de OHMI sous le numéro N°002549386 cédant la propriété des dessins et modèles communautaire dans le présent lot avec 90 moules et 100 maquettes.

134 bagues argent poids brut 939.74g (ER)

17 colliers en argent poids brut 84.68g (ER)

1 boucle d'oreille en argent poids brut 3.4g (ER)

Mise à prix : 5 000 €

Il est entendu que l’acquéreur devra selon le contrat de cession des droits d’auteurs patrimoniaux versé à l’auteur une redevance de 3% du prix de vente hors taxe des produits sur lesquels la création est reproduite.
Contrat en annexe à signer entre les parties une fois l’adjudication prononcé.
Les formalités de transfert de propriété sont à la charge de l’acquéreur.

Pour plus d'informations, contacter Monsieur VIGNIER 06-70-80-52-91