LJ SCIC SA LES ATELIERES - Lot 1

LJ SCIC SA LES ATELIERES
AU 15 PLACE JULES FERRY
69006 LYON
Selon ordonnance du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 23 FEVRIER 2016
(ME SABOURIN)

Le MARDI 19 AVRIL 2016 A 11H30

MARQUES

-Marque française LES ATELIERES N°144098755 déposée à l’INPI (classes 23/25/26/35/38/42)
- Marque française ATELIERES ABSOLUMENT FRANCAISE & logo N°14-4-121 354 déposée à l’INPI (classes 23/25/26/35/38/42)
- Nom sde domaine <lesatelieres.fr> et <lesatelieres.com>

MISE A PRIX : 5 000 €

Transfert, coûts et formalités à charge de l’acquéreur et sous sa responsabilité selon les échéances en vigueur sur l’INPI.
ATTENTION : Nom de domaine <lesatelieres.fr> Echéance le 5 JUIN 2016

Dès l’adjudication prononcée les lots adjugés demeurent aux risques frais et périls des adjudicataires. Règlement comptant – frais légaux 14,40 % en sus. VENTE SREPUTEE SANS TVA.
REMISE OBLIGATOIRE DU KBIS PENSEZ A VOUS EN MUNIR LORSQUE VOUS VENEZ ASSISTER A UNE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES.
Le Commissaire Priseur se réserve le droit d’enchère provisoire pour chacun des lots avec faculté de réunion éventuelle.
Lettre accréditive OBLIGATOIRE (modèle à réclamer à notre étude) ou chèque de banque exigé.
Pour tout renseignement, contact Eric VIGNIER 06-70-80-52-91.
Inventaire complet sur www.anaf.com

INFORMATION ORDRE D’ACHAT :
Un ordre d’achat ne peut être pris en compte que 3 jours ouvrés avant la date de vente, sous réserve de la réception d’un chèque de consignation de la moitié de la valeur de l’ordre reçu la veille de vente.
Aucun ordre d’achat en dessous de 500 euros n’est pris en compte.
L’ordre d’achat doit être accompagné d’une pièce d’identité en cours de validité recto-verso, d’une copie de KBIS de moins de trois mois, de l’acceptation écrite des dates d’enlèvement figurant sur l’annonce de la vente concernée, d’un RIB bancaire.
En cas de défaut à l’une de ces obligations, l’ordre d’achat sera systématiquement non pris en compte.
Si l’enlèvement est à la suite de la vente, pas de possibilité de laisser un ordre d’achat.
Règlement comptant, frais en sus 14.40%, matériels vendus en l’état sans réclamation possible. Lettre accréditive ou chèque de banque pour tout achat supérieur à 500€.
REMISE OBLIGATOIRE DU KBIS PENSEZ A VOUS EN MUNIR LORSQUE VOUS VENEZ ASSISTER A UNE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES.
Le Commissaire Priseur se réserve le droit d’enchère provisoire pour chacun des lots avec faculté de réunion éventuelle.
Tarif légal en sus des adjudications 14.40%