LJ L’ART’HOME (ME REVERDY) : licence IV commune de CALUIRE s - Lot 1

MARDI 27 SEPTEMBRE A 14H30 : DIFFERENTES LJ AU 15 PLACE JULES FERRY 69006 LYON :
LJ L’ART’HOME (ME REVERDY) : licence IV commune de CALUIRE sur une Mise à prix de 5 000 €
Transfert et formalités à charge de l’acquéreur sous réserve de la commune d’accueil.
LJ AROCA (ME REVERDY) : 80 modèles dont 28 modèles déposés et enregistrés auprès de OHMI sous le numéro N°002549386 cédant la propriété des dessins et modèles communautaire dans le présent lot avec 90 moules et 100 maquettes.

134 bagues argent poids brut 939.74g (ER)

17 colliers en argent poids brut 84.68g (ER)

1 boucle d'oreille en argent poids brut 3.4g (ER)

Mise à prix : 5 000 €

Il est entendu que l’acquéreur devra selon le contrat de cession des droits d’auteurs patrimoniaux versé à l’auteur une redevance de 3% du prix de vente hors taxe des produits sur lesquels la création est reproduite.
Contrat en annexe à signer entre les parties une fois l’adjudication prononcé.
Les formalités de transfert de propriété sont à la charge de l’acquéreur.

Pour plus d'informations, contacter Monsieur VIGNIER 06-70-80-52-91

INFORMATION ORDRE D’ACHAT :
Un ordre d’achat ne peut être pris en compte que 3 jours ouvrés avant la date de vente, sous réserve de la réception d’un chèque de consignation de la moitié de la valeur de l’ordre reçu la veille de vente.
Aucun ordre d’achat en dessous de 500 euros n’est pris en compte.
L’ordre d’achat doit être accompagné d’une pièce d’identité en cours de validité recto-verso, d’une copie de KBIS de moins de trois mois, de l’acceptation écrite des dates d’enlèvement figurant sur l’annonce de la vente concernée, d’un RIB bancaire.
En cas de défaut à l’une de ces obligations, l’ordre d’achat sera systématiquement non pris en compte.
Si l’enlèvement est à la suite de la vente, pas de possibilité de laisser un ordre d’achat.
Règlement comptant, frais en sus 14.40%, matériels vendus en l’état sans réclamation possible. Lettre accréditive ou chèque de banque pour tout achat supérieur à 500€.
REMISE OBLIGATOIRE DU KBIS PENSEZ A VOUS EN MUNIR LORSQUE VOUS VENEZ ASSISTER A UNE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES.
Le Commissaire Priseur se réserve le droit d’enchère provisoire pour chacun des lots avec faculté de réunion éventuelle.
Tarif légal en sus des adjudications 14.40%